Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

Le site www.the-signature.fr est édité par :

Nom et prénom : Thé Signature
Entrepreneur individuel

Nom commercial : Thé Signature

Adresse : 494 rue Léon Blum
Code postal – Ville : 34000 Montpellier

E-mail : contact@the-signature.fr

SIRET : 90452435200013

RCS :Montpellier

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :

HÉBERGEUR
OVHcloud
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Téléphone : 1007

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos et éléments graphiques, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.